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Modalité d'expédition - Taxes

	Modalité d'expédition
	Planimage expédiera les produits et les plans que vous avez commandés à l'adresse qui lui aura été transmise lors de la commande. Les frais d'expédition que vous aurez à débourser tiendront compte du mode d'expédition choisi et de l'option sélectionnée. Planimage expédiera votre commande en assumant qu'une personne sera présente à l'adresse d'expédition indiquée, afin de signer lors de la réception de votre commande. Si vous ne désirez pas signer, veuillez décocher la case prévue à cet effet, auquel cas Planimage ne sera pas tenu responsable de la perte ou du vol de votre commande. Si applicable, vous aurez également à assumer les frais inhérents au dédouanement et à l'exportation des produits et plans à l'extérieur du Canada. Veuillez prendre note que toute commande placée en dehors de nos heures normales d'affaires sera traitée le jour ouvrable suivant.
	Veuillez prendre note que toute commande placée en dehors de nos heures normales d'affaire sera traitée dans les deux (2) jours ouvrables suivants.

	Information sur les taxes en vigeur au Canada
	Ventes au Québec La TPS (au taux de 5 %) et la TVQ (au taux de 7.5 %) sont applicables.On calcule d'abord la TPS, puis la TVQ (sur le montant de la vente, TPS incluse). Exemple un article taxable de 22.95 $ TPS (22.95 $ + 5%) = 1.1475 $ TVQ (1.1475 $ + 7.5%) = 1.8073125 $ Total : 25.9048125 $ Les numéros d'identification pour la TPS et la TVQ sont spécifiés sur les factures.

	Ventes hors du Québec (mais au Canada) Les règles relatives à la TPS (au taux de 5 %) ou à la TVH sont appliquées, selon la province dans laquelle la vente, a été effectuée. La TVH (au taux de 13 %) s'applique dans trois provinces maritimes, soit le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve.


	Ventes hors du Canada Il n'y a généralement aucune taxe applicable.

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Tél. : 1 800 752-6744